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Marques déposées par DURAND Jacques
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ARTIC CIRCLE QUALITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTIC CIRCLE QUALITY
DURAND Jacques, André
HANSEN KNUT

Numéro de dépôt :
93491494
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013

Présentation de la marque ARTIC CIRCLE QUALITY

Déposée le 9 novembre 1993 par DURAND Jacques et HANSEN KNUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIC CIRCLE QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Les déposants sont DURAND Jacques, André domicilié(e) 8 Av de Bretteville,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2252071) - 92200 - France et HANSEN KNUT domicilié(e) Yttergaard VM9,905 EIDKJOSEN,Norvège (dossier no 2252071) - Norvège.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DURAND domicilié(e) 8 Av de Bretteville,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2252071) - 92200 - France.

La marque ARTIC CIRCLE QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTIC CIRCLE QUALITY est expirée depuis le 4 novembre 2013.


DURAND Jacques, André - 8 Av de Bretteville,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2252071) - 92200 - France

HANSEN KNUT - Yttergaard VM9,905 EIDKJOSEN,Norvège (dossier no 2252071) - Norvège


Jacques DURAND - 8 Av de Bretteville,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2252071) - 92200 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252071 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Poissons, produits de la mer Plats cuisinés à base de poissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.